Bannoù-heolMaison d'édition en breton depuis 1999

Mentions légales

1. Informations générales

Ce site internet est édité par :

Bannoù-heol
Association loi 1901
Siège social : 26 ter, Hentig Kervouieg, 29000 Quimper (France)
Téléphone : +33 6 08 88 57 55
Adresse e-mail : contact@bannouheol.com
SIRET : 428 599 112 00029

L’association exerce une activité éditoriale, littéraire et culturelle.

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est Arnaud ELEGOËT, en qualité de représentant légal de l’association.

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

Vercel Inc.
340 S Lemon Ave #4133
Walnut, CA 91789
États-Unis

4. Données personnelles (RGPD)

Ce site peut être amené à collecter des données personnelles via des formulaires (newsletter, contact, etc.). Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) :

Finalités de la collecte : réponse aux messages, envoi d’informations, gestion des comptes et statistiques.
Base légale : consentement de l’utilisateur lors de la soumission du formulaire.
Destinataires : uniquement les personnes habilitées au sein de l’association.
Durée de conservation : les données sont conservées pendant une durée n’excédant pas celle nécessaire à la finalité du traitement.
Droits des personnes : vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, de portabilité et d’opposition. Pour exercer vos droits, contactez : [adresse e-mail de contact RGPD].
Autorité de contrôle : Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

5. Cookies et traceurs

Le site utilise des cookies et/ou traceurs pour :

• analyser la navigation et les visites,
• améliorer les services et votre expérience.

Lors de votre première visite, un bandeau d’information apparaît pour recueillir votre consentement explicite aux cookies non essentiels.
Vous pouvez à tout moment gérer vos préférences via les paramètres de votre navigateur ou via le bandeau dédié. La durée de vie des cookies de mesure d'audience n'excède pas 13 mois.

6. Propriété intellectuelle

Tous les éléments présents sur ce site (textes, images, logos, designs) sont la propriété exclusive de Bannoù-heol ou de leurs titulaires respectifs. Toute reproduction, représentation, adaptation, traduction ou diffusion, en tout ou partie, est strictement interdite sans autorisation préalable.

7. Limitations de responsabilité

L’association s’efforce d’assurer l’exactitude des informations publiées mais ne garantit pas qu’elles soient exemptes d’erreurs. L’utilisation des contenus du site se fait sous la responsabilité exclusive de l’utilisateur.
L’association ne peut être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l’accès ou de l’utilisation du site ou de tout site qui lui est lié par hyperlien.

8. Accès au site

Ce site est accessible 24 h/24, 7 j/7, sauf en cas de force majeure, de problèmes techniques ou de maintenance. L’association se réserve la possibilité de modifier, suspendre ou interrompre l’accès à tout ou partie du site à tout moment et sans préavis.

9. Droit applicable et juridiction compétente

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, compétence expresse est attribuée aux tribunaux compétents du ressort du siège social de l'association.

10. Contact

Pour toute demande d’information ou modification des données vous concernant :
📩 Email : contact@bannouheol.com
📍 Adresse postale : 26 ter, Hentig Kervouieg, 29000 Quimper, France